Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNIE HERAULT
MIRAMBET Annie, épouse HERAULT

Numéro de dépôt :
1429059
Date de dépôt :
29/09/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/1997
ANNIE HERAULT de MIRAMBET Annie

Présentation de la marque ANNIE HERAULT

Déposée le 29 septembre 1987 par MIRAMBET Annie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANNIE HERAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MIRAMBET Annie, épouse HERAULT, domicilié(e) 24, rue Saubette, 33540 SAUVETERRE de GUYENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POUEY INTERNATIONAL SA - France.

La marque ANNIE HERAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429059.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNIE HERAULT est expirée depuis le 29 septembre 1997.

MIRAMBET Annie a également déposé les autres marques suivantes : ANNIE HERAULT


MIRAMBET Annie, épouse HERAULT - 24, rue Saubette, 33540 SAUVETERRE de GUYENNE. - France


POUEY INTERNATIONAL SA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Tissus et produits textiles notamment linge de lit, parures pour berceaux et lits d'enfants prêt à porter de luxe pour enfants

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.